Mentions légales

cabasse-patrimoine-histoire.fr
PATRIMOINE et HISTOIRE de CABASSE

Siège du site :
Chemin de Chabaud - 83340 - Cabasse

N° de téléphone : 04.94.80.29.45

  •  Hébergement: OVH
  •  Responsable de la publication: Chantal PASSERON
  •  Webmaster: Marc ULMER

 

Protection des données personnelles

Les adresses électroniques des internautes qui s’inscrivent sur le site ne sont utilisées qu’à cette seule fin et ne font l’objet d’aucune communication à des tiers.

Lors de chaque inscription, un courriel de confirmation est envoyé à l’internaute concerné.

Les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Aussi ils peuvent se désinscrire par un courriel adressé au webmaster dans menu Général > Contacts en indiquant "désinscrire" dans l'objet. Les internautes peuvent à tout moment modifier leurs informations à partir du menu Utilisateur.

Droit d'auteur

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez, pour un usage autre que privé, de reproduire, de vendre, de distribuer, d’émettre, de diffuser, d’adapter, de modifier, de publier, et de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web "www.cabasse-patrimoine-histoire.fr" sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

Précisions supplémentaires

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.